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Marques déposées par CVNS
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Mon vert jardin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon vert jardin
CVNS

Numéro de dépôt :
4600009
Date de dépôt :
19/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
Mon vert jardin de CVNS

Présentation de la marque Mon vert jardin

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par CVNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon vert jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est CVNS domicilié(e) 4 Bis Montée de la castagnette - 07200 - Saint Privat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVNS, Monsieur Christophe Gatinel domicilié(e) 4 Bis Montée de la castagnette - 07200 - Saint-privat - France.

La marque Mon vert jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon vert jardin arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

CVNS a également déposé les autres marques suivantes : MON VERT JARDIN NATUREL & BIO


CVNS - 4 Bis Montée de la castagnette - 07200 - Saint Privat - France


CVNS, Monsieur Christophe Gatinel - 4 Bis Montée de la castagnette - 07200 - Saint-privat - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.